Séance du mercredi 21 février 2024

Le Conseil Municipal aura lieu le mercredi 21 février 2024 à la salle du Conseil municipal à 20h00.

Ordre du jour :

 

Affaires générales :

 

Zones d’Accélération des Energies Renouvelables – Définition des modalités de concertation

 

 

Ressources Humaines :

 

Tableaux d’avancements de grades - Approbation

 

Création d’un poste d’adjointe administrative principale de 1ère classe - Approbation

 

Création d’un poste d’agent de maîtrise principal - Approbation

 

Suppressions de postes - Approbation

 

Tableau des effectifs – Mise à jour au 01/05 - Approbation

Finances :

 

Groupement de commandes avec Redon Agglomération – Navette documentaire – Approbation d’adhésion et autorisation de signature

 

Exonérations de taxe foncière sur les propriétés bâties (article 1383 – 0 B bis du CGI) – Modalités d’exonération - Approbation

Questions et informations diverses